DÉPÔT DES DOSSIERS à VAUGNERAY

TOUTE PERSONNE SOUHAITANT FAIRE UNE DEMANDE
DOIT ÊTRE PRÉSENTE LORS DU DÉPÔT DE DOSSIER
y compris les enfants mineurs
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> SUR RENDEZ-VOUS :
www.clirdv.com/mairie-de-vaugneray

Lundi, Mardi, Mercredi, Vendredi :
8h30 - 11h30 et 14h - 17h30
Jeudi : 14h - 17h30
Samedi : 8h30 - 11h30

> EN LIBRE ACCÈS :
Uniquement le Jeudi matin
EN DEHORS DES VACANCES SCOLAIRES
8h30 - 11h30

SEULS LES 25 PREMIERS DOSSIERS SERONT ACCEPTÉS
PRÉSENCE DES ENFANTS OBLIGATOIRE

Afin de faciliter le dépôt de dossier en mairie, merci de remplir une pré-demande sur le site du gouvernement : ants.gouv.fr
et d'apporter les pièces justificatives liées à votre situation.

Pour toutes situations particulières : séparation, changement de nom, garde alternée ... NOUS CONTACTER !

Le gouvernement vous propose un site recensant les rendez-vous passeport et CNI : rendezvouspasseport.ants.gouv.fr

LISTE DES DOCUMENTS

Liste des pièces à fournir.pdf (PDF - 346.14 kB)

Attestation d'hébergement pour les majeurs domiciliés chez les parents ou un tiers (application/pdf - 64.98 kB)

Attestation du tuteur (application/pdf - 42.57 kB)

Dossier personne majeure.pdf (PDF - 284.41 kB)

Dossier personne mineure.pdf (PDF - 279.85 kB)

MINEUR : DOCUMENT POUR NOM D'USAGE

1-Choix du nom d_usage du mineur par un seul parent.pdf (PDF - 146.63 kB)

2-Modèle d_accord parental relatif au nom d_usage de l_enfant mineur _1 par parent_.pdf (PDF - 145.47 kB)

3-Modèle de consentement du mineur de plus de 13 ans à son nom d_usage.pdf (PDF - 145.34 kB)

REMISE DES TITRES

LA REMISE DES TITRES SE FAIT SUR RENDEZ-VOUS
www.clirdv.com/mairie-de-vaugneray

Les mineurs de 12 ans et plus doivent être présents lors de la remise,
accompagné par leur responsable légal.